Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND EMPEREUR NAPOLEON
MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON-RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES

Numéro de dépôt :
1025776
Date de dépôt :
21/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRAND EMPEREUR NAPOLEON

Déposée le 21 juillet 1977 par MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON-RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRAND EMPEREUR NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON-RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES, domicilié(e) société anonyme, 16, rue Jean-Jaurès, à COGNAC (Charente). - France.

La marque GRAND EMPEREUR NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GRAND EMPEREUR NAPOLEON est expirée depuis le 21 juillet 1987.

MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON-RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ETABLISSEMENTS DU GRAND EMPEREUR , ROI DE ROME


MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON-RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES - société anonyme, 16, rue Jean-Jaurès, à COGNAC (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012

Inscription - Transmission de propriété n°120678 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°120677 - Publication au BOPI

Produits agricoles et horticoles, graines.Riz, fécules, farines, semoules, viandes, poissons, volailles, oeufs, gibier, conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais et secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sel, condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, denrées coloniales, épices, thés, cafés et succédanés, chicorées, articles d'épicerie entrant dans les classes revendiqueées, produits alimentaires pour les animaux, produits diététiques et de régime, produits alimentaires non spécifiés, tous produits alimentaires en général, vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, jus de fruits et toutes boissons alcoolisées ou non.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.